Informations sur la protection des données

Personnes concernées

1La présente notice s’adresse à toutes les personnes qui

1.visitent le site https://onepage.io/ ou

2.sont clients du responsable du traitement, ce qui inclut les clients potentiels et les anciens clients.

En règle générale, toutes les informations s’appliquent aux deux groupes de personnes concernées, sauf si une section est expressément réservée à l’un des groupes.

2Toutes les désignations de personnes visent tous les genres. Lorsque, pour faciliter la lecture, un terme genré est utilisé, il s’entend comme incluant tous les genres (h/f/d).

Responsable du traitement

Le responsable des traitements décrits ici est : Onepage GmbH, Hanauer Landstraße 172, 60314 Frankfurt am Main, e-mail : support@onepage.io, direction : Marcel Knopf, délégué externe à la protection des données : STANHOPE Rechtsanwaltsgesellschaft mbH, avocat Dr Stephan Gärtner, e-mail : request@thenextstanhope.de.

Droits des personnes concernées et autres remarques

1Les personnes concernées disposent des droits suivants à l’égard de leurs données personnelles enregistrées : droit d’accès, droit de rectification des données inexactes, droit à l’effacement des données dont la conservation n’est plus justifiée, droit à la limitation du traitement et droit à la portabilité des données. Elles ont en outre le droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle compétente pour le responsable du traitement.

2Lorsque le traitement repose sur le consentement de la personne concernée, celle-ci peut retirer ce consentement à tout moment avec effet pour l’avenir ; la licéité du traitement fondé sur le consentement avant son retrait n’en est pas affectée. Le retrait peut être déclaré sans formalité par l’un des canaux de contact ci-dessus (Responsable du traitement).

3Lorsque le traitement repose sur la poursuite d’un intérêt légitime, c’est-à-dire sur l’art. 6.1.f du RGPD, les personnes concernées peuvent s’y opposer à tout moment, par exemple par un simple message adressé à l’un des canaux de contact ci-dessus (Responsable du traitement). Si l’opposition est fondée, le traitement prend fin. Si l’intérêt légitime réside dans la prospection directe, l’opposition est toujours fondée.

4Aucune prise de décision automatisée, y compris le profilage, n’a lieu.

5Une obligation légale de traiter les données n’existe que lorsqu’il est fait référence à l’art. 6.1.c du RGPD.

6La description de traitements ci-dessous ne signifie pas que les personnes concernées disposent d’un quelconque droit aux actions correspondantes (p. ex. enregistrements médias, évaluations). Les droits de la personne concernée découlent des paragraphes 1 à 3 de la présente section. Les traitements décrits ci-dessous ne présentent que des cas de figure possibles, qui ne concernent pas toutes les personnes concernées.

Transferts vers des pays hors de l’Union européenne

1Si des données personnelles sont transférées hors de l’Union européenne, le responsable du traitement doit prévoir des garanties supplémentaires conformément aux art. 44 et suivants du RGPD.

2Lorsque le responsable du traitement renvoie, dans la présente politique de confidentialité, à une décision d’adéquation, cela signifie que le destinataire se trouve dans un pays, un territoire ou un secteur déterminé pour lequel la Commission européenne a constaté un niveau de protection des données adéquat. La garantie découle alors de l’art. 45 du RGPD.

3Lorsque le responsable du traitement renvoie, dans la présente politique de confidentialité, aux clauses contractuelles types de l’UE, cela signifie que le destinataire s’est engagé contractuellement, sur la base de ces clauses, à respecter les principes européens de protection des données. La garantie découle alors de l’art. 46 du RGPD.

4Lorsque le responsable du traitement renvoie, dans la présente politique de confidentialité, à des règles d’entreprise contraignantes, cela signifie que l’autorité de contrôle compétente a approuvé le transfert. La garantie découle alors de l’art. 47 du RGPD.

5Lorsque le responsable du traitement indique, dans la présente politique de confidentialité, que les personnes concernées ont expressément consenti au transfert vers un pays hors de l’Union européenne, cela signifie qu’elles y consentent malgré tout, en pleine connaissance de tous les risques encourus. La garantie découle alors de l’art. 49.1.a du RGPD. Les éventuels avertissements sur les risques figurent dans le glossaire.

Informations sur la protection des données pour les clients

Les informations de cette section s’adressent uniquement aux clients.

Traitements standard prévus (clients)

Préparation du contrat :

Premier contact

La préparation du contrat se déroule ainsi : soit les personnes concernées prennent contact en premier avec le responsable du traitement, soit l’inverse. Le responsable du traitement traite alors toutes les données que les personnes concernées communiquent volontairement. Il s’agit souvent de coordonnées (nom, coordonnées telles qu’adresse e-mail, adresse postale, numéro de téléphone) et de données de communication (description du contenu, notes d’entretien, saisies de formulaire). Le responsable du traitement établit une offre sur cette base et conserve ces données. La finalité est la préparation ou la conclusion d’un contrat. La base juridique est l’art. 6.1.b du RGPD.

Exercice des droits

Si la personne concernée exerce ses droits au titre du RGPD ou d’autres dispositions légales, le responsable du traitement traite les données afin d’examiner ces demandes et, le cas échéant, d’y donner suite. La finalité est le respect d’une obligation légale. La base juridique est l’art. 6.1.c du RGPD, en lien avec la norme dont découle l’obligation légale.

Suppression :

À l’expiration des durées de conservation (voir ci-dessous « Après la fin de la relation contractuelle active »), les données sont supprimées. La suppression sert au respect d’une obligation légale et repose sur l’art. 6.1.c du RGPD, en lien avec l’art. 5.1.a et e du RGPD.

Relation contractuelle active

Exécution du contrat

Après la conclusion du contrat, le responsable du traitement collecte d’autres données de communication et de facturation (fourniture des services, réponses aux demandes) afin d’exécuter le contrat. La finalité est l’exécution d’un contrat. La base juridique est l’art. 6.1.b du RGPD.

Modifications du traitement

Si le responsable du traitement modifie le traitement, notamment en désignant de nouveaux destinataires, il en informe les personnes concernées par e-mail en leur envoyant les informations mises à jour sur la protection des données. La finalité est le respect des obligations de transparence du RGPD (art. 12 à 14 du RGPD). La base juridique est l’art. 6.1.c du RGPD.

Exercice des droits

Si la personne concernée exerce des droits au titre du RGPD ou d’autres réglementations, le responsable du traitement traite les données nécessaires à cet effet ainsi que la correspondance. La finalité est le traitement de la demande et le respect des obligations légales. La base juridique est l’art. 6.1.c du RGPD, en lien avec la disposition dont découle l’obligation légale.

Litiges dans la relation contractuelle

En cas de litige entre les personnes concernées et le responsable du traitement, les données sont traitées afin de formuler les déclarations appropriées et, si nécessaire, d’obtenir un conseil juridique externe. Sont traitées dans ce cadre les données suivantes : nom, coordonnées, toutes les opérations liées au litige. Le traitement sert à obtenir un conseil ou un accompagnement juridique externe et à faire valoir les droits propres du responsable du traitement. La base juridique est l’art. 6.1.f du RGPD, l’intérêt légitime découlant des finalités susmentionnées. Lorsque des données sont traitées en externe, il ne s’agit pas d’une sous-traitance (cf. note succincte n° 13 de la DSK), mais d’une transmission de données, elle-même justifiée par l’art. 6.1.f du RGPD. Il s’agit donc d’une autre forme d’externalisation.

Suppression

À l’expiration des durées de conservation (voir ci-dessous « Après la fin de la relation contractuelle active »), les données sont supprimées, sauf autre obligation légale de les conserver ou de les traiter. La base juridique est l’art. 6.1.c du RGPD, en lien avec l’art. 5.1.a et e du RGPD.

Après la fin de la relation contractuelle active

Conservation conformément au droit allemand

1Après la fin de la relation contractuelle, toutes les données susmentionnées encore enregistrées sont conservées. Pour la conservation, la finalité et la base juridique figurent dans la liste des durées de conservation ci-dessous (paragraphe 2).

2Les durées de conservation suivantes s’appliquent :

a.Les pièces comptables sont conservées 8 ans à compter du 31 décembre de l’année civile au cours de laquelle la pièce concernée a été établie. Le traitement sert au respect d’une obligation légale et repose sur l’art. 6.1.c du RGPD, en lien avec le § 147 AO et le § 257 HGB.

b.Les documents internes pertinents sur le plan fiscal qui ne sont pas des pièces comptables sont conservés 10 ans à compter du 31 décembre de l’année civile au cours de laquelle le document concerné a été établi. Le traitement sert au respect d’une obligation légale et repose sur l’art. 6.1.c du RGPD, en lien avec le § 147 AO et le § 257 HGB.

c.Les données de communication commerciale (p. ex. courriers clients) et les documents comparables pertinents sur le plan fiscal sont conservés 6 ans à compter du 31 décembre de l’année civile au cours de laquelle le document concerné a été établi. Le traitement sert au respect d’une obligation légale et repose sur l’art. 6.1.c du RGPD, en lien avec le § 147 AO et le § 257 HGB.

d.Les données générées lorsque les personnes concernées font valoir des droits en matière de protection des données auprès du responsable du traitement sont conservées trois ans à compter du 31 décembre de l’année civile au cours de laquelle le responsable du traitement répond à ces demandes. Le traitement sert à préserver l’intérêt à se défendre contre des réclamations et repose sur l’art. 6.1.f du RGPD, l’intérêt légitime découlant de la finalité susmentionnée. La durée de l’intérêt légitime découle du délai de prescription des actions en dommages et intérêts (§ 195 et § 199, al. 1, BGB) et, en outre, du délai de prescription en matière d’infractions administratives (§ 31, al. 2, n° 1 OWiG, en lien avec l’art. 83 du RGPD).

e.Les données générées lorsque les personnes concernées font valoir d’autres prétentions à l’encontre du responsable du traitement sont conservées trois ans à compter du 31 décembre de l’année civile au cours de laquelle le responsable du traitement répond à ces prétentions. Le traitement sert à préserver l’intérêt à se défendre contre des réclamations et repose sur l’art. 6.1.f du RGPD, l’intérêt légitime découlant de la finalité susmentionnée. La durée de l’intérêt légitime découle du délai de prescription des actions en dommages et intérêts (§ 195 et § 199, al. 1, BGB).

f.Les données fondées sur un consentement sont conservées jusqu’au retrait du consentement ou jusqu’à la disparition de la finalité liée au traitement, selon l’événement qui survient en premier. La conservation sert la finalité liée au consentement et repose sur l’art. 6.1.a du RGPD.

g.Les données prouvant qu’un consentement a été donné sont conservées 3 ans à compter du retrait du consentement ou de la disparition de la finalité, selon l’événement qui survient en premier. Le traitement sert à préserver l’intérêt à se défendre contre des réclamations et repose sur l’art. 6.1.f du RGPD, l’intérêt légitime découlant de la finalité susmentionnée. La durée de l’intérêt légitime découle des règles de prescription en matière d’infractions administratives (§ 31, al. 2, n° 1 OWiG, en lien avec l’art. 83 du RGPD).

Suppression des données

À l’expiration des durées de conservation, les données sont supprimées, sauf autre obligation légale de les conserver ou de les traiter. La base juridique est l’art. 6.1.c du RGPD, en lien avec l’art. 5.1.a et e du RGPD.

Traitements non courants (clients)

Visioconférence

1Le responsable du traitement permet aux personnes concernées de communiquer par visioconférence.

2Si les personnes concernées optent pour la visioconférence, le responsable du traitement recueille le consentement nécessaire. Il traite à cet effet le nom, la date et l’heure ainsi que le statut du consentement. La finalité est le respect d’une obligation légale. La base juridique est l’art. 6.1.c du RGPD, en lien avec l’art. 7.1 du RGPD.

3Le responsable du traitement mène des entretiens par visioconférence. Il traite à cette occasion les données d’image et de son ainsi générées, ainsi que les éventuelles transcriptions. La finalité est la communication liée au contrat avec les personnes concernées. La base juridique est l’art. 6.1.a du RGPD. L’interdiction de l’art. 9.1 du RGPD ne s’y oppose pas, l’exception de l’art. 9.2.a du RGPD s’appliquant ici.

Transmission des données à un cabinet d’expertise fiscale

Le responsable du traitement transmet les données pertinentes sur le plan fiscal (factures, paiements reçus, etc.) à un cabinet externe de conseil fiscal. Il s’agit des données suivantes : nom, coordonnées, toutes les données pertinentes pour l’imposition que les personnes concernées communiquent volontairement. La finalité de ces traitements est d’obtenir un accompagnement externe en droit fiscal. La base juridique est l’art. 6.1.f du RGPD, l’intérêt légitime découlant de la finalité susmentionnée. Lorsque des données sont traitées par le cabinet externe de conseil fiscal, il ne s’agit pas d’une sous-traitance (cf. note succincte n° 13 de la DSK), mais d’une transmission de données, elle-même justifiée par l’art. 6.1.f du RGPD. Il s’agit donc d’une autre forme d’externalisation.

Avis/témoignages

1Le responsable du traitement recueille des témoignages auprès des personnes concernées.

2Il demande d’abord le consentement à cet effet et documente la réponse. Il traite pour cela le nom, la date et l’heure ainsi que le statut du consentement. La finalité est le respect d’une obligation légale. La base juridique est l’art. 6.1.c du RGPD, en lien avec l’art. 7.1 du RGPD.

3Si le consentement est donné, le responsable du traitement recueille les témoignages et les publie, dans la mesure où le consentement donné le permet. Sont traitées dans ce cadre les données suivantes : nom, statut du consentement, date de la décision. La finalité du traitement est la présentation du responsable du traitement. La base juridique est l’art. 6.1.a du RGPD.

Témoignages vidéo

1Dans certains cas choisis, le responsable du traitement permet aux personnes concernées de livrer un témoignage vidéo.

2Si les personnes concernées le souhaitent, le responsable du traitement recueille le consentement nécessaire. Il traite à cet effet le nom, la date et l’heure ainsi que le statut du consentement. La finalité est le respect d’une obligation légale. La base juridique est l’art. 6.1.c du RGPD, en lien avec l’art. 7.1 du RGPD.

3Le responsable du traitement réalise le témoignage vidéo et le publie, dans la mesure où le consentement le permet. Sont traitées dans ce cadre les données suivantes : nom, données d’image et de son. La finalité est la présentation du responsable du traitement au public. La base juridique est le consentement des personnes concernées au sens de l’art. 6.1.a du RGPD.

Communications publicitaires par e-mail (intérêt légitime)

Le responsable du traitement utilise les adresses e-mail des personnes concernées à des fins publicitaires. Il traite à cette occasion les données suivantes : nom, adresse e-mail. La base juridique est l’art. 6.1.f du RGPD, l’intérêt légitime découlant de la relation contractuelle et du considérant 47 du RGPD.

Communications publicitaires par courrier (intérêt légitime)

Le responsable du traitement utilise les adresses des personnes concernées pour leur envoyer de la publicité par voie postale. La base juridique est l’art. 6.1.f du RGPD, l’intérêt légitime découlant de la relation contractuelle et du considérant 47 du RGPD.

Appels publicitaires par téléphone (consentement)

1Le responsable du traitement utilise les numéros de téléphone des personnes concernées pour les contacter à des fins publicitaires.

2Si les personnes concernées le souhaitent, le responsable du traitement recueille le consentement nécessaire. Il traite à cet effet le nom, la date et l’heure ainsi que le statut du consentement. La finalité est le respect d’une obligation légale. La base juridique est l’art. 6.1.c du RGPD, en lien avec l’art. 7.1 du RGPD.

3Le responsable du traitement utilise les numéros de téléphone pour contacter les personnes concernées à des fins publicitaires. Il traite à cette occasion les données suivantes : nom, numéro de téléphone. La base juridique est le consentement des personnes concernées au sens de l’art. 6.1.a du RGPD.

Utilisation de grands modèles de langage

Dans le cadre de la préparation et de l’exécution du contrat, les données clients sont traitées au moyen d’un système d’IA prenant la forme d’un grand modèle de langage (LLM). Le processus est le suivant :

a.Saisie du prompt : les collaborateurs du responsable du traitement saisissent, sous forme de prompt dans le champ de saisie du système, des informations ou questions pertinentes concernant le client ou la communication liée au contrat.

b.Tokenisation : l’application informatique convertit le prompt saisi en une forme compréhensible par le LLM en découpant le texte en unités individuelles (tokens). Le modèle peut ainsi en analyser la structure et le contenu.

c.Traitement par le modèle : les tokens passent par de nombreuses couches du modèle d’IA, qui identifient le contexte, le sens et les liens. Chaque couche contribue à une meilleure analyse du contenu du prompt.

d.Génération de la réponse : le modèle s’appuie sur les connaissances acquises pour générer une réponse à partir du prompt. Il prédit, token par token, comment compléter une réponse adaptée jusqu’à ce que le texte soit complet.

e.Conversion en texte lisible : les tokens générés par le modèle sont reconvertis en texte lisible et affichés aux collaborateurs du responsable du traitement. La réponse repose à la fois sur les données d’entraînement du modèle et sur les indications précises du prompt.

Les données suivantes sont traitées dans ce cadre : données issues de la relation contractuelle active (p. ex. nom et coordonnées du client, contenu actuel du contrat, informations sur les prestations ou les paiements, données issues de la communication et de la correspondance liées au contrat). Le traitement sert à mettre en œuvre et à accompagner une relation contractuelle existante, à analyser les questions liées au contrat et à y répondre, à assurer le service client et à exécuter le contrat. La base juridique est l’art. 6.1.b du RGPD.

Externalisation : destinataires, sous-traitants (clients)

Les destinataires et autres organismes externes suivants reçoivent dans ce cadre des données des personnes concernées :

Google (Suite) :

Diverses applications de Google Ireland Ltd. (Irlande – UE) sont utilisées ; ce prestataire a été mandaté conformément à l’art. 28 du RGPD. Le transfert de données vers un pays tiers (ici vers Google LLC aux États-Unis), qui ne peut être exclu, est justifié conformément à l’art. 45 du RGPD. Les outils suivants sont utilisés :

•Google Workspace

•Google Looker Studio

•Google Gemini (application d’IA)

Hyros :

L’outil d’analyse Hyros de Hyros, Inc. (États-Unis) est utilisé ; ce prestataire a été mandaté conformément à l’art. 28 du RGPD. Le fait que ce prestataire tiers soit établi hors de l’UE ne s’oppose pas à son recours, car le transfert est justifié conformément à l’art. 45 du RGPD.

Datev :

L’outil comptable « Datev » de Datev eG (Allemagne – UE) est utilisé ; ce prestataire a été mandaté conformément à l’art. 28 du RGPD.

Cabinet externe de conseil fiscal :

Les données comptables sont transmises à un cabinet externe de conseil fiscal. Lorsque des données sont traitées par ce cabinet, il ne s’agit pas d’une sous-traitance (cf. note succincte n° 13 de la DSK), mais d’une transmission de données, elle-même justifiée par l’art. 6.1.f du RGPD. Il s’agit donc d’une autre forme d’externalisation.

AWS (Suite) :

Diverses applications d’Amazon Web Services EMEA SARL (Luxembourg – UE) sont utilisées ; ce prestataire a été mandaté conformément à l’art. 28 du RGPD. Le transfert de données vers un pays tiers (ici vers Amazon Web Services Inc., États-Unis), qui ne peut être exclu, est justifié conformément à l’art. 46 du RGPD pour les données des salariés et à l’art. 45 du RGPD pour toutes les autres données. Les outils suivants sont utilisés :

•Cloud AWS

Slack :

L’outil collaboratif « Slack » de Slack Technologies Ireland Limited (Irlande – UE) est utilisé. Tout transfert de données vers un pays tiers (ici les États-Unis), qui ne peut être exclu, est justifié conformément à l’art. 45 du RGPD.

Zoom :

L’outil de webinaires et de visioconférence « Zoom » de Zoom Video Communications, Inc. (États-Unis) est utilisé ; ce prestataire a été mandaté conformément à l’art. 28 du RGPD. Tout transfert de données vers un pays tiers (ici les États-Unis), qui ne peut être exclu, est justifié conformément à l’art. 45 du RGPD.

Intercom :

L’outil d’automatisation « Intercom » d’Intercom, Inc. (États-Unis), mandaté conformément à l’art. 28 du RGPD, est utilisé. Tout transfert de données vers un pays tiers (ici les États-Unis), qui ne peut être exclu, est justifié conformément à l’art. 45 du RGPD.

Stripe :

Le service de paiement « Stripe » de Stripe Payments Europe, Ltd. (Irlande – UE) est utilisé ; ce prestataire a été mandaté conformément à l’art. 28 du RGPD. Stripe Payments Europe, Ltd. est une filiale de Stripe, Inc., établie aux États-Unis. Stripe Payments Europe, Ltd. est soumise au droit européen de la protection des données. Le responsable du traitement traite notamment les données suivantes : (1) l’information selon laquelle les personnes concernées utilisent ce service, (2) le montant et la date du paiement effectué par les personnes concernées, (3) les données personnelles et informations de compte nécessaires à la réalisation de la transaction et (4) les données personnelles dont le responsable du traitement a besoin pour résoudre les litiges ainsi que pour détecter et prévenir la fraude. Le responsable du traitement reçoit les informations visées aux points 2, 3 et 4 du prestataire tiers.

OpenAI-ChatGPT :

Dans le cadre de l’utilisation de l’intelligence artificielle, l’outil API « OpenAI API » d’OpenAI, LLC (États-Unis) est utilisé ; ce prestataire a été mandaté conformément à l’art. 28 du RGPD. Tout transfert de données vers un pays tiers (ici les États-Unis), qui ne peut être exclu, est justifié conformément à l’art. 46 du RGPD.

Claude :

Dans le cadre de l’utilisation de l’intelligence artificielle, l’outil « Claude » d’Anthropic PBC (États-Unis) est utilisé ; ce prestataire a été mandaté conformément à l’art. 28 du RGPD. Le fait que ce prestataire soit établi hors de l’Union européenne ne s’oppose pas à son recours. Il s’est en effet engagé conformément aux clauses contractuelles types de l’UE, de sorte que le transfert est justifié au titre de l’art. 46 du RGPD.

HubSpot (Suite) :

Diverses applications de HubSpot, Inc. (États-Unis) sont utilisées. Le transfert de données vers un pays tiers (ici les États-Unis) ne peut être exclu et est justifié conformément à l’art. 46 du RGPD pour les données des salariés et à l’art. 45 du RGPD pour toutes les autres données. Les outils suivants sont utilisés :

•HubSpot CRM

•HubSpot Marketing Hub

Mailchimp :

Les outils d’automatisation « Mailchimp » / « Mandrill » de The Rocket Science Group LLC d/b/a Mailchimp (États-Unis), mandatée conformément à l’art. 28 du RGPD, sont utilisés. Tout transfert de données vers un pays tiers, qui ne peut être exclu, est justifié conformément à l’art. 45 du RGPD.

Informations sur la protection des données pour les visiteurs du site

Les informations de cette section s’adressent uniquement aux visiteurs du site :

Traitements standard prévus

Utilisation à titre informatif :

Affichage du site

Les personnes concernées utilisent d’abord le site à titre informatif, c’est-à-dire qu’elles le consultent sans interagir activement avec lui. Dans ce cas, le responsable du traitement collecte auprès d’elles les données suivantes, dans la mesure où cela est techniquement nécessaire à l’affichage du site : adresse IP, date et heure de la requête, décalage horaire par rapport au temps moyen de Greenwich (GMT), contenu de la requête (page concrète), statut d’accès/code de statut HTTP, volume de données transféré à chaque fois, site d’où provient la requête, navigateur, système d’exploitation et son interface, langue et version du logiciel de navigation. La finalité est l’affichage du site. La base juridique est l’art. 6.1.f du RGPD, l’intérêt légitime découlant de la finalité susmentionnée.

Exercice des droits

Si la personne concernée exerce ses droits au titre du RGPD ou d’autres dispositions légales, le responsable du traitement traite les données afin d’examiner ces demandes et, le cas échéant, d’y donner suite. La finalité est le respect d’une obligation légale. La base juridique est l’art. 6.1.c du RGPD, en lien avec la norme dont découle l’obligation légale.

Litiges dans la relation d’utilisation

En cas de litige entre les personnes concernées et le responsable du traitement, les données sont traitées afin de formuler les déclarations appropriées et, si nécessaire, d’obtenir un conseil juridique externe. Sont traitées dans ce cadre les données suivantes : nom, coordonnées, toutes les opérations liées au litige. Le traitement sert à obtenir un conseil ou un accompagnement juridique externe et à faire valoir les droits du responsable du traitement. La base juridique est l’art. 6.1.f du RGPD, l’intérêt légitime découlant des finalités susmentionnées. Lorsque des données sont traitées en externe, il ne s’agit pas d’une sous-traitance (cf. note succincte n° 13 de la DSK), mais d’une transmission de données, elle-même justifiée par l’art. 6.1.f du RGPD. Il s’agit donc d’une autre forme d’externalisation.

Suppression :

À l’expiration des durées de conservation (voir ci-dessous « Après la fin de l’utilisation »), les données sont supprimées. La suppression sert au respect d’une obligation légale et repose sur l’art. 6.1.c du RGPD, en lien avec l’art. 5.1.a et e du RGPD.

Après la fin de l’utilisation

Conservation conformément au droit allemand

1Après la fin de l’utilisation du site, toutes les données susmentionnées encore enregistrées sont conservées. Pour la conservation, la finalité et la base juridique figurent dans la liste des durées de conservation ci-dessous (paragraphe 2).

2Les durées de conservation suivantes s’appliquent :

a.Durée de conservation 1 : les données générées lorsque les personnes concernées font valoir des droits en matière de protection des données auprès du responsable du traitement sont conservées trois ans à compter du 31 décembre de l’année civile au cours de laquelle le responsable du traitement répond à la demande. Le traitement sert à préserver l’intérêt à se défendre contre des réclamations et repose sur l’art. 6.1.f du RGPD, l’intérêt légitime découlant de la finalité susmentionnée. La durée de l’intérêt légitime découle du délai de prescription des actions en dommages et intérêts (§ 195 et § 199, al. 1, BGB) et, en outre, du délai de prescription en matière d’infractions administratives (§ 31, al. 2, n° 1 OWiG, en lien avec l’art. 83 du RGPD).

b.Durée de conservation 2 : les données générées lorsque les personnes concernées font valoir d’autres prétentions à l’encontre du responsable du traitement sont conservées trois ans à compter du 31 décembre de l’année civile au cours de laquelle le responsable du traitement répond à ces prétentions. Le traitement sert à préserver l’intérêt à se défendre contre des réclamations et repose sur l’art. 6.1.f du RGPD, l’intérêt légitime découlant de la finalité susmentionnée. La durée de l’intérêt légitime découle du délai de prescription des actions en dommages et intérêts (§ 195 et § 199, al. 1, BGB).

c.Durée de conservation 3 : les données fondées sur un consentement sont conservées jusqu’au retrait du consentement ou jusqu’à la disparition de la finalité liée au traitement, selon l’événement qui survient en premier. La conservation sert la finalité liée au consentement et repose sur l’art. 6.1.a du RGPD.

d.Durée de conservation 4 : les données prouvant qu’un consentement a été donné sont conservées 3 ans à compter du retrait du consentement ou de la disparition de la finalité, selon l’événement qui survient en premier. Le traitement sert à préserver l’intérêt à se défendre contre des réclamations et repose sur l’art. 6.1.f du RGPD, l’intérêt légitime découlant de la finalité susmentionnée. La durée de l’intérêt légitime découle des règles de prescription en matière d’infractions administratives (§ 31, al. 2, n° 1 OWiG, en lien avec l’art. 83 du RGPD).

Suppression des données

Les données sont supprimées à l’expiration des durées de conservation. La suppression sert au respect d’une obligation légale et repose sur l’art. 6.1.c du RGPD, en lien avec l’art. 5.1.a et e du RGPD.

Traitements non courants

Hébergement web externe

Le responsable du traitement fait appel à un hébergeur web externe pour afficher le site et traiter les données nécessaires à cet effet. Il traite à cette occasion les données suivantes : adresse IP, date et heure de la requête, décalage horaire par rapport au temps moyen de Greenwich (GMT), contenu de la requête (page concrète), statut d’accès/code de statut HTTP, volume de données transféré à chaque fois, site d’où provient la requête, navigateur, système d’exploitation et son interface, langue et version du logiciel de navigation. La finalité est l’affichage du site. La base juridique est l’art. 6.1.f du RGPD, l’intérêt légitime découlant de la finalité susmentionnée.

Consentement aux cookies

Le responsable du traitement permet à la personne concernée de choisir si elle consent à l’utilisation de cookies et utilise à cet effet un outil de gestion du consentement. Il traite à cette occasion les données suivantes : adresse IP, date et heure de la requête, décalage horaire par rapport au temps moyen de Greenwich (GMT), contenu de la requête (page concrète), statut d’accès/code de statut HTTP, volume de données transféré à chaque fois, site d’où provient la requête, navigateur, système d’exploitation et son interface, langue et version du logiciel de navigation, statut du consentement, date du consentement. La finalité est le respect d’une obligation légale. La base juridique est l’art. 6.1.c du RGPD, en lien avec l’art. 7.1 du RGPD.

Formulaire

Le responsable du traitement met à disposition un outil de formulaire sur le site. Celui-ci sert à la communication entre les personnes concernées et le responsable du traitement ; les saisies des personnes concernées sont documentées et transmises au responsable du traitement. Sont traitées dans ce cadre les données suivantes : données relatives au contenu, à la nature et à l’étendue des saisies dans le formulaire concerné. La finalité est la préparation et/ou l’exécution de contrats. La base juridique est l’art. 6.1.b du RGPD.

Paiement

Les personnes concernées visitent le site et font des déclarations (p. ex. cases cochées, choix dans le panier) en vue de conclure un contrat payant. Le responsable du traitement propose à cet effet le paiement en ligne. Les personnes concernées sont alors redirigées vers un prestataire de paiement externe, qui accepte l’ordre de paiement, l’exécute et confirme au responsable du traitement que le paiement a été effectué. Sont traitées dans ce cadre les données suivantes : statut du paiement. La finalité est la préparation et/ou l’exécution de contrats. La base juridique est l’art. 6.1.b du RGPD.

Espace de connexion

Sur ce site, les personnes concernées peuvent s’inscrire pour utiliser un espace interne, s’y connecter ensuite et enfin s’en déconnecter. Lors de l’inscription à l’espace interne, le responsable du traitement collecte les données que les personnes concernées fournissent au cours de l’inscription. Au sein de l’espace interne, le responsable du traitement enregistre les actions des personnes concernées dans la mesure nécessaire pour fournir les fonctions de cet espace. Sont traitées dans ce cadre les données suivantes : (1) les données d’inscription saisies par les personnes concernées, (2) les données de connexion, (3) les données sur les actions effectuées par les personnes concernées dans l’espace de connexion, (4) les données sur le statut de déconnexion. La finalité est la préparation et/ou l’exécution de contrats. La base juridique est l’art. 6.1.b du RGPD.

Automatisation des e-mails et publicité par e-mail (intérêt légitime)

Le responsable du traitement collecte sur le site des données qu’il traite à des fins de communication automatisée, à la fois (1) contractuelles et (2) publicitaires. Il traite à cette occasion les données suivantes : nom, adresses e-mail, tags (indiquant certaines caractéristiques, p. ex. clients existants, prospects, etc.), données de communication, informations sur le comportement de lecture (heure d’ouverture de l’e-mail, statut de réponse). La finalité (1) est la préparation et/ou l’exécution de contrats, la finalité (2) est la publicité et la prospection directe. La base juridique de la finalité (1) est l’art. 6.1.b du RGPD. La base juridique de la finalité (2) est l’art. 6.1.f du RGPD, l’intérêt légitime découlant de la finalité (2) susmentionnée.

Analyse du comportement d’utilisation

Des cookies sont utilisés pour analyser le comportement des personnes concernées sur ce site. Il s’agit de fichiers texte enregistrés sur l’ordinateur des personnes concernées, qui permettent d’analyser l’utilisation du site. Les informations sur le comportement d’utilisation servent à établir des rapports sur les activités et les interactions. Le responsable du traitement utilise ces données pour améliorer régulièrement l’expérience utilisateur sur le site. Les statistiques obtenues lui permettent en outre d’améliorer son offre afin d’orienter plus précisément l’intérêt des personnes concernées vers des produits et services qui leur conviennent. Plus de détails figurent ci-dessous dans les informations sur les prestataires tiers. Les données suivantes sont traitées : données issues de cookies relatives aux interactions (notamment l’enchaînement des interactions, la durée de visite). La finalité est l’optimisation de ce site et un meilleur ciblage publicitaire des personnes concernées. La base juridique est l’art. 6.1.a du RGPD.

Réseaux sociaux

Le responsable du traitement utilise des médias et réseaux sociaux. Il n’a aucune influence sur les données collectées et les traitements effectués, et ne connaît pas entièrement l’étendue de la collecte de données, les finalités du traitement, les durées de conservation ni les modalités de suppression des données personnelles. Lorsque les personnes concernées consultent les pages d’entreprise et de produits du responsable du traitement sur les réseaux sociaux ou des publicités (ads), il est possible que les fournisseurs de médias et réseaux sociaux enregistrent les données collectées à leur sujet sous forme de profils d’utilisation et les utilisent à des fins de publicité, d’études de marché et/ou de conception de leurs sites adaptée aux besoins. Plus de détails figurent ci-dessous dans les informations sur les prestataires tiers. Concernant la responsabilité de ces traitements : dans la mesure où le responsable du traitement analyse les interactions des visiteurs avec sa page d’entreprise, lui-même et le prestataire tiers du réseau ou média social concerné sont responsables conjoints au sens du droit de la protection des données, conformément à l’art. 26 du RGPD.

Dans tous les autres cas, le prestataire tiers du réseau ou média social concerné est mandaté conformément à l’art. 28 du RGPD. Sont traitées dans ce cadre les données suivantes : données issues de cookies ou de pixels relatives aux interactions avec le site et les pages d’entreprise et/ou de produits du responsable du traitement et, le cas échéant, adresse e-mail, nom et données de communication. Plus de détails figurent ci-dessous dans les informations sur les prestataires tiers. La finalité est la présentation du responsable du traitement. La base juridique est l’art. 6.1.a du RGPD.

Intégration de vidéos

Des plugins d’un portail vidéo sont intégrés au site. À chaque consultation d’une page proposant un ou plusieurs clips vidéo, une connexion directe est établie entre le navigateur de la personne concernée et un serveur du portail vidéo. Sont traitées dans ce cadre des données issues de cookies qui contiennent les informations suivantes : (1) l’information selon laquelle les personnes concernées ont visité ce site (et, le cas échéant, la sous-page concrète), (2) l’information selon laquelle une vidéo précise a été cliquée. Plus de détails figurent ci-dessous dans les informations sur les prestataires tiers. La finalité est l’affichage de vidéos, l’optimisation de ce site et un meilleur ciblage publicitaire des personnes concernées. La base juridique est l’art. 6.1.a du RGPD.

Annonces/remarketing

Le responsable du traitement diffuse des annonces publicitaires (ads) sur des médias en ligne, tels que des moteurs de recherche ou des réseaux sociaux. Ces annonces s’affichent pour les personnes concernées après leur visite sur le site du responsable du traitement, lorsqu’un cookie a été déposé sur leur appareil afin de les reconnaître : c’est ce qu’on appelle le remarketing. Sont traitées dans ce cadre les données suivantes : données issues de cookies ou de pixels relatives aux interactions avec le site et les pages d’entreprise et/ou de produits du responsable du traitement. La finalité du traitement est la présentation du responsable du traitement et la sollicitation publicitaire des personnes concernées. La base juridique est l’art. 6.1.a du RGPD.

Polices externes

Dans le cadre du site, des bibliothèques de polices externes sont sollicitées. Des données sont alors transmises à des prestataires tiers externes, qui les utilisent pour déterminer les résultats et le succès de certains types de polices afin d’optimiser leurs propres offres. Concrètement : dès que les personnes concernées visitent ce site, leur navigateur envoie des requêtes HTTP au prestataire tiers externe des polices concerné. L’URL demandée identifie les familles de polices. Ces données sont journalisées afin que le prestataire concerné puisse déterminer la fréquence à laquelle une famille de polices donnée est demandée. En outre, la police est adaptée au type de navigateur, ce qui nécessite la collecte et l’enregistrement de données sur le type de navigateur. Des statistiques en sont également tirées, qui servent à leur tour à optimiser les polices. Enfin, l’URL de provenance est journalisée afin que les données puissent servir à la maintenance de la production et qu’un rapport agrégé sur les principales intégrations puisse être établi sur la base du nombre de requêtes de polices. La durée de conservation dépend du prestataire concerné. Les données suivantes sont traitées : données issues de cookies relatives aux interactions (notamment l’enchaînement des interactions, la durée de visite). Ces données sont traitées pour établir des statistiques d’utilisation agrégées mesurant la popularité des familles de polices. La base juridique est l’art. 6.1.a du RGPD.

Signaler un abus

Les personnes concernées peuvent signaler l’utilisation abusive de sites Onepage au moyen d’un formulaire. Elles doivent indiquer le type d’abus, une description de l’abus et l’URL. Le responsable du traitement vérifie si l’URL mène à un site créé avec Onepage et fourni par Onepage. La finalité est d’éviter des risques de responsabilité. La base juridique est l’art. 6.1.f du RGPD, l’intérêt légitime découlant de la finalité susmentionnée.

Externalisation : destinataires, sous-traitants (visiteurs du site)

Les destinataires et autres organismes externes suivants reçoivent dans ce cadre des données des personnes concernées :

Google (Suite) :

Diverses applications de Google Ireland Ltd. (Irlande – UE) sont utilisées ; ce prestataire a été mandaté conformément à l’art. 28 du RGPD. Tout transfert de données vers un pays tiers (ici vers Google LLC aux États-Unis), qui ne peut être exclu, est justifié conformément à l’art. 45 du RGPD. Les outils suivants sont utilisés :

•Google Workspace

•Google Gemini (application d’IA)

•Google Cloud Platform (hébergement)

•Google Analytics

Précision à ce sujet : Google Analytics aide à analyser le comportement des utilisateurs sur le site. L’adresse IP est tronquée par le prestataire tiers dans les États membres de l’Union européenne ou dans d’autres États parties à l’accord sur l’Espace économique européen. Ce n’est qu’à titre exceptionnel que l’adresse IP complète est transmise à un serveur du prestataire tiers aux États-Unis et y est tronquée. L’adresse IP transmise par le navigateur lors de l’utilisation de cet outil n’est pas recoupée par le prestataire tiers avec d’autres données. L’outil sert également à l’analyse multi-appareils des flux de visiteurs, réalisée au moyen d’un identifiant utilisateur.

•Google Tag Manager

Précision à ce sujet : cet outil permet au responsable du traitement d’intégrer différents codes et services à ce site de manière ordonnée et simplifiée. L’outil implémente les balises (tags) ou déclenche les balises qui y sont associées. Lorsqu’une balise est déclenchée, le prestataire tiers peut également traiter des données personnelles.

•Google DoubleClick

À noter à ce sujet : DoubleClick utilise des cookies pour afficher des annonces pertinentes pour les personnes concernées, améliorer les rapports sur les performances des campagnes ou éviter que les personnes concernées voient plusieurs fois les mêmes annonces. Grâce à un identifiant de cookie, le prestataire tiers enregistre quelles annonces sont affichées dans quel navigateur et peut ainsi éviter qu’elles s’affichent plusieurs fois. En outre, DoubleClick peut utiliser des identifiants de cookie pour suivre les conversions liées aux demandes d’annonces. C’est le cas, par exemple, lorsque les personnes concernées voient une annonce DoubleClick puis se rendent plus tard, avec le même navigateur, sur le site du responsable du traitement pour y effectuer un achat. En raison des outils marketing utilisés, le navigateur établit automatiquement une connexion directe avec le serveur du prestataire tiers. Grâce à l’intégration de DoubleClick, le prestataire tiers apprend que les personnes concernées ont consulté la partie correspondante de ce site ou cliqué sur une annonce du responsable du traitement. Si les personnes concernées sont inscrites à un service du prestataire tiers, celui-ci peut associer la visite à leur compte. Même si les personnes concernées ne sont pas inscrites auprès du prestataire tiers ou ne se sont pas connectées, il est possible que le prestataire tiers obtienne et enregistre leur adresse IP.

•Google Ads / Google Remarketing

À noter à ce sujet : lorsque les personnes concernées interagissent en ligne avec le responsable du traitement, par exemple en visitant ce site, elles peuvent être identifiées comme destinataires appropriés d’annonces publicitaires (« ads ») au moyen de cookies (cookies de serveur publicitaire). Ces cookies permettent également de mesurer et d’évaluer le succès d’une campagne. Lorsque les personnes concernées consultent ensuite le média du prestataire tiers, par exemple son moteur de recherche, elles sont reconnues et voient s’afficher les « ads » du responsable du traitement (« remarketing »). Cela se produit lorsque le navigateur des personnes concernées établit automatiquement une connexion directe avec le serveur du prestataire tiers. Les annonces sont ensuite diffusées via les serveurs publicitaires de Google. Les cookies de serveur publicitaire utilisés à cet effet expirent généralement au bout de 30 jours et ne visent pas à identifier personnellement les personnes concernées. Sont généralement enregistrés comme valeurs d’analyse pour ce cookie l’identifiant unique du cookie, le nombre d’impressions publicitaires par emplacement (fréquence), la dernière impression (pertinente pour les conversions post-impression) et les informations de désactivation (indiquant que l’utilisateur ne souhaite plus être ciblé). Les personnes concernées peuvent compliquer et empêcher ce suivi, par exemple (a) en adaptant les paramètres de leur navigateur (le blocage des cookies tiers, en particulier, empêche l’affichage d’annonces de tiers) ou (b) en désactivant les cookies de suivi des conversions, en paramétrant leur navigateur pour bloquer les cookies du domaine du prestataire tiers concerné ; ce paramétrage est toutefois supprimé lorsque les personnes concernées effacent leurs cookies. La finalité est la présentation du responsable du traitement, l’analyse du comportement d’utilisation en lien avec l’interaction avec ce site et la communication avec les personnes concernées via les médias sociaux présentés ici (le cas échéant à des fins publicitaires).

•Google Looker Studio

•Google Fonts

À noter : Google Fonts est un répertoire de polices externes intégrées ici. Les adresses IP ne sont ni journalisées, ni enregistrées, ni analysées sur les serveurs de Google. L’API Web de Google Fonts journalise les détails des requêtes HTTP (URL demandée, user agent et URL de provenance). L’accès à ces données est restreint et strictement contrôlé. Google n’utilise aucune des informations collectées par Google Fonts pour créer des profils d’utilisateurs finaux. Seules les polices (un an) et les fichiers CSS associés (un jour) sont stockés sur l’appareil de l’utilisateur final.

•Google Meet

•YouTube (principe)

À noter à ce sujet : YouTube est un portail sur lequel des vidéos sont diffusées.

•YouTube (chaîne propre)

À noter à ce sujet : le responsable du traitement exploite sa propre chaîne YouTube.

•YouTube (plugin)

À noter à ce sujet : le responsable du traitement a intégré au site un plugin YouTube qui, lorsqu’on clique dessus, mène à YouTube et à sa chaîne, et traite également les données des personnes concernées.

Microsoft (Suite) :

Diverses applications de Microsoft Corporation (États-Unis) sont utilisées ; ce prestataire a été mandaté conformément à l’art. 28 du RGPD. Le transfert de données vers un pays tiers (ici les États-Unis), qui ne peut être exclu, est justifié conformément à l’art. 45 du RGPD. Les outils suivants sont utilisés :

•Microsoft Advertising

•Bing Ads

Meta (réseau social) :

Les réseaux et médias sociaux de Meta Platforms Ireland Limited (Irlande – UE) sont utilisés. Il ne peut toutefois être exclu que des données soient transférées à la société mère Meta Platforms Inc. (États-Unis) ou recoupées avec ses données. Dans la mesure où le responsable du traitement et ce prestataire sont responsables conjoints, l’accord correspondant est disponible ici : https://www.facebook.com/legal/terms/page_controller_addendum. Vous y trouverez toutes les informations sur le champ d’application et la répartition des tâches. Dans tous les autres cas, ce prestataire a été mandaté conformément à l’art. 28 du RGPD. Le transfert de données vers un pays tiers (ici vers Meta Platforms Inc., États-Unis), qui ne peut être exclu, est justifié conformément à l’art. 46 du RGPD pour les données des salariés et à l’art. 45 du RGPD pour toutes les autres données. Les réseaux sociaux, médias et/ou outils suivants sont utilisés :

•Facebook (page d’entreprise)

•Facebook (plugin)

•Facebook (pixel)

•Facebook (ads)

•Instagram (page d’entreprise)

•Instagram (plugin)

•Instagram (pixel)

•Instagram (ads)

LinkedIn (réseau social) :

Le réseau social « LinkedIn » de LinkedIn Ireland Unlimited Company (Irlande – UE) est utilisé. Il ne peut toutefois être exclu que des données soient transférées à la société mère LinkedIn Corporation (États-Unis) ou recoupées avec ses données. Le transfert de données vers un pays tiers (ici les États-Unis) ne peut être exclu et est justifié conformément à l’art. 46 du RGPD. Les outils suivants sont utilisés :

•LinkedIn (page d’entreprise)

•LinkedIn (plugin)

•LinkedIn (ads)

•LinkedIn (recrutement)

TikTok (réseau social) :

Le réseau social « TikTok », proposé conjointement par TikTok Technology Limited (UE – Irlande) et TikTok Information Technologies UK Limited (Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord), est utilisé. La politique de confidentialité des prestataires tiers indique toutefois qu’ils transmettent également des données à d’autres sociétés de leur « groupe de sociétés », sans préciser quelles sociétés en font partie. Malgré des déclarations publiques contraires, il ne peut donc être exclu que les données soient transférées à des sociétés aux États-Unis et/ou en République populaire de Chine, en particulier à la société mère Beijing Bytedance Technology Ltd. (République populaire de Chine), et y soient également traitées. Dans la mesure où le responsable du traitement et les prestataires tiers du réseau ou média social présenté ici sont responsables conjoints, ils ont convenu d’une responsabilité conjointe conformément à l’art. 26 du RGPD. Dans tous les autres cas, le fournisseur du réseau ou média social a été mandaté conformément à l’art. 28 du RGPD. Tout transfert de données vers un pays tiers (ici les États-Unis), qui ne peut être exclu, est justifié conformément à l’art. 49.1.a du RGPD. Les outils suivants sont utilisés :

•TikTok (page d’entreprise)

•TikTok (plugin)

•TikTok (pixel)

•TikTok (ads)

X (réseau social) :

Le réseau social « X » de Twitter International Company (Irlande – UE) est utilisé. Il ne peut toutefois être exclu que des données soient transférées à la société mère X Corp. (États-Unis) ou recoupées avec ses données. La manière dont ce prestataire tiers traite les données est décrite ici : https://twitter.com/de/privacy. Tout transfert de données vers un pays tiers (ici les États-Unis), qui ne peut être exclu, est justifié conformément à l’art. 46 du RGPD. Les outils suivants sont utilisés :

•X (page d’entreprise)

•X (plugin)

•X (ads)

HubSpot (Suite) :

Diverses applications de HubSpot, Inc. (États-Unis) sont utilisées. Le transfert de données vers un pays tiers (ici les États-Unis) ne peut être exclu et est justifié conformément à l’art. 46 du RGPD pour les données des salariés et à l’art. 45 du RGPD pour toutes les autres données. Les outils suivants sont utilisés :

•HubSpot CRM

•HubSpot Marketing Hub

Mailchimp :

Les outils d’automatisation « Mailchimp » / « Mandrill » de The Rocket Science Group LLC d/b/a Mailchimp (États-Unis), mandatée conformément à l’art. 28 du RGPD, sont utilisés. Tout transfert de données vers un pays tiers, qui ne peut être exclu, est justifié conformément à l’art. 45 du RGPD.

Glossaire

Vous trouverez ci-dessous un glossaire. Tous les termes qui y sont expliqués ne jouent pas nécessairement un rôle dans les traitements décrits ici. Ils sont fournis uniquement pour faciliter la compréhension générale et assurer la transparence.

1.Données personnelles. Il s’agit de toute information permettant, directement ou indirectement, de tirer des conclusions sur des personnes physiques, c’est-à-dire des êtres humains.

2.Traitement de données personnelles. Toute opération active ou passive portant sur des données personnelles, de la collecte au traitement proprement dit jusqu’à la suppression.

3.Responsable du traitement. Il s’agit de la personne physique ou morale ou de tout autre organisme qui, seul ou conjointement avec d’autres, détermine les finalités et les moyens du traitement de données personnelles. Le responsable du traitement est précisé dans la section « Responsable du traitement ».

4.Personne concernée. Il s’agit de la personne physique identifiée ou identifiable à laquelle se rapportent les données personnelles.

5.Consentement. Il s’agit d’une déclaration de volonté vérifiable, donnée librement avant le traitement de données personnelles, qui autorise le traitement concret des données personnelles de la personne qui fait cette déclaration.

6.Médias sociaux / page d’entreprise et/ou de produit. Cette formulation signifie que le responsable du traitement gère une page d’entreprise ou de produit sur une plateforme de médias sociaux, également liée au site. Si les personnes concernées cliquent sur ce lien (c’est-à-dire le lien vers la page d’entreprise ou de produit), elles sont redirigées vers le profil du responsable du traitement.

7.Médias sociaux / plugin. Cette formulation signifie que le responsable du traitement a intégré au site un plugin d’un prestataire tiers de réseau ou média social. Si les personnes concernées cliquent sur ce plugin, elles sont redirigées vers le profil du responsable du traitement. Le responsable du traitement utilise la solution dite « en deux clics ». Cela signifie qu’après le clic, aucune donnée personnelle n’est d’abord transmise au prestataire tiers du plugin. Le prestataire tiers est reconnaissable à l’apparence du plugin (p. ex. à son logo). Le responsable du traitement permet aux personnes concernées de communiquer directement avec le prestataire tiers du plugin au moyen du bouton. Ce n’est que lorsqu’elles cliquent sur le champ signalé et l’activent ainsi que le prestataire tiers apprend que les personnes concernées ont consulté ce site. Ce n’est qu’alors que les données sont transmises. L’activation du plugin entraîne la transmission de données personnelles des personnes concernées au prestataire tiers concerné. Ce transfert a lieu indépendamment du fait que les personnes concernées disposent ou non d’un compte auprès de ce prestataire tiers et y soient connectées. Si elles sont connectées auprès du prestataire tiers, leurs données collectées par le responsable du traitement sont directement associées au compte qu’elles détiennent auprès de ce prestataire.

8.Médias sociaux / ads. Cette formulation signifie que le responsable du traitement utilise des « ads » (annonces publicitaires) sur un média social. Grâce aux « ads », le responsable du traitement peut attirer l’attention sur ses offres au sein du réseau ou média social concerné. Il peut déterminer le succès des différentes mesures publicitaires au regard des données des campagnes. L’objectif est de présenter aux personnes concernées des « ads » qui les intéressent, de rendre ce site plus intéressant pour elles et de calculer équitablement les coûts publicitaires. Ces « ads » sont diffusées par le prestataire tiers concerné. Si les personnes concernées accèdent au site du responsable du traitement via des ads que le prestataire tiers leur présente, un cookie est enregistré sur leur ordinateur. Ces cookies ne visent généralement pas à identifier personnellement les personnes concernées.

9.Médias sociaux / pixels. Cette formulation signifie que le responsable du traitement utilise des pixels. Il s’agit d’un outil d’analyse qui permet au responsable du traitement de mesurer l’efficacité de la publicité. Il sert généralement à comprendre et suivre les actions des personnes sur un site. Le responsable du traitement a implémenté le pixel sur son site en plaçant le code du pixel dans l’en-tête. Lorsque les personnes concernées visitent le site et effectuent une action (p. ex. un achat), le pixel se déclenche et l’action est signalée. Le responsable du traitement sait ainsi quand les personnes concernées effectuent une action et peut l’évaluer.

10.Médias sociaux / import dans une audience personnalisée (custom audience). Cette formulation signifie que le responsable du traitement importe les données des personnes concernées (généralement leur adresse e-mail) chez un prestataire tiers de réseau ou média social, bien entendu uniquement après avoir obtenu leur consentement. Le responsable du traitement peut ainsi afficher aux personnes concernées des annonces (« ads ») basées sur leurs centres d’intérêt lorsqu’elles consultent un réseau ou média social. Le processus est le suivant : le responsable du traitement importe les coordonnées (généralement l’adresse e-mail) chez le prestataire tiers concerné. Celui-ci vérifie ensuite si les personnes concernées sont inscrites chez lui avec ces coordonnées. Si ce n’est pas le cas, les coordonnées ne sont pas ajoutées à la custom audience (une sorte de base de données tenue par le responsable du traitement chez le prestataire tiers concerné). Si c’est le cas, les données sont ajoutées à la Custom Audience du responsable du traitement. Si les personnes concernées consultent ensuite le réseau ou média social du prestataire tiers, le responsable du traitement peut leur afficher des annonces susceptibles de les intéresser.

11.Médias sociaux ou intégrations vidéo / publication d’enregistrements médias. Cette formulation signifie que le responsable du traitement met en ligne des enregistrements médias des personnes concernées (photos, enregistrements audio et/ou vidéo) sur le média ou réseau social ou le portail vidéo concerné et les y publie.

12.Intégrations vidéo / plugins. Ce terme signifie que des plugins d’un portail vidéo sont intégrés au site du responsable du traitement. À chaque consultation d’une page proposant un ou plusieurs clips vidéo, une connexion directe est établie entre le navigateur de la personne concernée et un serveur du prestataire tiers concerné. Ce dernier enregistre les données des personnes concernées sous forme de profils d’utilisation et les utilise à des fins de publicité, d’études de marché et/ou de conception de son site adaptée aux besoins. Cette évaluation a lieu notamment (y compris pour les personnes concernées non connectées) afin de proposer une publicité adaptée aux besoins et d’informer d’autres utilisateurs des activités des personnes concernées sur le site du responsable du traitement. La personne concernée a le droit de s’opposer à la création de ces profils d’utilisateur ; pour exercer ce droit, elle doit s’adresser au prestataire tiers concerné. Vous trouverez de plus amples informations sur la finalité et l’étendue de la collecte des données et sur leur traitement par le prestataire tiers concerné dans sa politique de confidentialité.

13.Intégrations vidéo / chaîne propre. Ce terme signifie que le responsable du traitement propose sa propre chaîne sur le portail vidéo.

14.IA / intelligence artificielle. L’intelligence artificielle désigne la capacité d’un système à accomplir des tâches qui requièrent normalement l’intelligence humaine. Cela inclut la reconnaissance de schémas, la prise de décisions, l’apprentissage de nouvelles informations et l’adaptation à de nouvelles situations. L’IA utilise des algorithmes et des modèles statistiques pour analyser des informations et en tirer des conclusions.

15.Système d’IA. Il s’agit d’un système logiciel qui utilise des algorithmes pour accomplir des tâches de manière autonome ou semi-autonome (p. ex. Google Gemini, ChatGPT).

16.Modèle d’IA. Un modèle d’IA est un système mathématique ou algorithmique entraîné par apprentissage automatique pour accomplir des tâches précises. Il s’appuie sur des jeux de données pour reconnaître des schémas, faire des prédictions, aider à la prise de décision ou exécuter d’autres fonctions automatisées. Les modèles d’IA peuvent prendre diverses formes, notamment des réseaux de neurones, des arbres de décision ou des algorithmes statistiques, et servent généralement à résoudre efficacement des problèmes fondés sur les données.

17.LLM / grands modèles de langage. Les grands modèles de langage sont une forme spécialisée de modèles d’IA entraînés à comprendre et à générer du texte en langage naturel. Ils reposent souvent sur des réseaux de neurones profonds et exploitent d’énormes quantités de données textuelles pour développer leurs compétences linguistiques. Les LLM peuvent accomplir des tâches comme la complétion de texte, la traduction, la conversation ou l’analyse de style. On peut citer par exemple des modèles comme GPT (Generative Pre-trained Transformer) d’OpenAI. Ces modèles sont capables de produire des textes au style humain et de fournir des réponses adaptées au contexte, ce qui les rend particulièrement utiles dans des applications telles que les chatbots, les assistants virtuels et les outils de création de contenu.